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Nihil addendum
par al.jes

Mettons le droit dans des cases

En droit romain, dont est grandement inspiré le droit français 1, il est fait une distinction majeure entre quatre régimes de biens, quatre domaines du droit 2. Le premier est le domaine dit « nul », c’ést-à-dire ne relevant de personne. Les romains y plaçaient la mer, les rivières, forêts et à peu près tout ce qui relève de la nature. Le second est le domaine privé, c’est à dire celui concernant les hommes, en tant qu’individus seuls ou s’associant à plusieurs (à l’exception notable des instances de l’état). Le pénultième est le domaine public, c’est à dire relevant de l’état. Quant au dernier, concernant les hommes en tant qu’ensemble (en tant qu’espèce, dirions-nous en notre siècle post-Darwin), est celui des biens communs.

Une fois nos quatres régimes définis, voyons ce que nous pouvons en dire…

D’abbord, l’écologie (qui, avant d’être une opinion, est une science étudiant les rapports entre individus ou espèces au sein d’un écosystème) nous a appris que la nature devait nous préocupper en tant qu’espèce. L’on doit donc amputer les biens nuls de tout ce qui touche ou appartient à notre écosystème pour en enrichir les biens communs. Il en va de même pour l’eau ou pour toute ressource dont nous dépendont. De plus, nos régimes de biens n’appartiennent qu’à un droit positif. Il est donc normal qu’une part des choses ou êtres existants ne soit pas régenté par ce droit. À ce titre, les biens nuls n’ont pas besoin d’être encadrés et nous pouvons les retirer de notre droit.

Ensuite, ce droit romain était écrit par un état, qui était donc en conflit d’intérêt. D’où l’existence d’un domaine public séparé alors qu’il n’y a objectivement aucune raison de distinguer les instances étatiques des autres pernonnes morales. En revanche, il peut être intéressant de distinguer en le droit personnes physiques et morales.

En conséquence de quoi, voici ce que moi, simple citoyen, propose à mes semblables comme compartimentation d’un droit positif, si tant est que nous ayons besoin de compartimenter ce droit, voire même d’un tel droit (bisou aux jusnaturalistes) :

Cela demande bien entendu d’être creusé, mais je pense que nous tenons là un bon point de départ. To be continued…


  1. Ce depuis la renaissance, qui est celle du monde romain en remplacement du monde féodal. Cela vaut pour l’art, le droit, et bien d’autres domaines. 

  2. Il me semble qu’il s’agit là du code justinien, mais je n’en suis pas sûr… J’en profite pour signaler que je définit cela de mémoire et que je ne suis pas un spécialiste de l’histoire du droit… Tout en ce paragraphe est donc à prendre avec des pincettes. 

Publié le 25.09.2012. Lien permanent. Retourner en haut.

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