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Nihil addendum
par al.jes

Et si l'on avait des institutions respectant les droits de l'homme ?

Voulant me détendre après l’examen de ce matin — j’aime l’odeur du napalm au petit matin — et avant les dernières révisions pour celui de demain, j’ai fait un peu de veille. Je suis tombé sur un article très intéressant du sieur Ploum à propos de vote blanc et de tirage au sort. Allez le lire, il en vaut la peine. Cependant, je pense sincèrement qu’il fait une grossière erreur en proposant le tirage au sort pour le pouvoir législatif. Voici pourquoi…

L’article 6 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen commence comme suit :

La Loi est l’expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentans, à sa formation.

Si l’on traduit en termes institutionnels, cela signifie que le peuple écrit et vote ses lois directement. Ce n’est que quand un citoyen ne peut être présent à l’assemblée qu’il choisira un mandataire. L’élection obligeant au mandat, il serait préférable, en vue de respecter la citation ci-dessus, que l’on se limite pour le législatif aux seuls référendums d’initiative populaire. Voici ce que je propose (les nombres peuvent varier, mais dans la mesure du raisonnable) :

Sur présentation d’une proposition de loi signée par au moins mille individus ou 1 % de la population (pour les petites populations) et conforme à la constitution que l’on se serait donné, un comité (ou un logiciel libre fonctionnant suivant un protocole P2P, cela reste à voir) sera chargé d’accuser réception de la proposition et de la publier pendant au moins deux mois pour que l’on puisse lui présenter des contre-propositions (qui n’auront pas besoin d’autant de signatures puisqu’elles n’ont pas l’initiative, mais devront bel et bien correspondre à une contre-proposition et non à un projet différent), plus un mois pour chacune des contre-propositions reçues (au cas où elles donneraient des idées).
Là, ce même comité devra programmer une date de référendum, sachant, pour s’assurer qu’il puisse y avoir débat, qu’il faut minimum deux semaines entre la programmation et le vote et qu’il ne peut y avoir qu’un référendum par semaine. Il pourra de nouveau y avoir contre-proposition jusqu’à deux semaines avant le vote, auquel cas le vote est décalé.

Lors de ce vote, les options seront les suivantes, sachant qu’il ne faut prendre qu’une seule option :

Cette procédure pourra tout à fait être étendue aux modifications ou abrogations de lois existantes.

Voilà pour le législatif. Il nous reste donc l’exécutif (gouvernement, mais aussi police, armée, service public…) et le judiciaire. Je connais mal ce dernier et donc ne pourrait que difficilement proposer une organisation optimale. Par contre, un exécutif tiré au sort pour des mandats d’un an maximum et devant rendre des comptes me semble plus que justifié. Il faudrait aussi le dégraisser (gouvernement, armée, services publics) ou lui rappeler quelle est sa raison d’être (pour la police, il s’agit de courir après les criminels, pas d’embêter les honnêtes citoyens).

Publié le 09.01.2013. Lien permanent. Retourner en haut.

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